Déposée le 24 février 2003 par GUEZ Fabien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MEDICOMMUNAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est GUEZ Fabien domicilié(e) 9 bis, Rue Casimir Pinel,92200 Neuilly/Seine - 92200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUEZ Fabien domicilié(e) 9 bis, rue Casimir Pinel,92200 Neuilly/Seine - 92200 - France.
La marque MEDICOMMUNAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUEZ Fabien - 9 bis, Rue Casimir Pinel,92200 Neuilly/Seine - 92200 - France
GUEZ Fabien - 9 bis, rue Casimir Pinel,92200 Neuilly/Seine - 92200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Logiciel, Cédérom. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial (Internet). Service de stockage électronique de base de données et d'informations médicales.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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